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Marques déposées par l'association loi 1901 Union des Blessés de la Face et de la Tête (Les Gueules Cassées
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Le Domaine de Moussy Séminaires – Événements
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Domaine de Moussy Séminaires – Événements
Union des Blessés de la Face et de la Tête (Les Gueules Cassées), Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3995651
Date de dépôt :
03/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/04/2023
Le Domaine de Moussy Séminaires – Événements de Union des Blessés de la Face et de la Tête (Les Gueules Cassées

Présentation de la marque Le Domaine de Moussy Séminaires – Événements

Déposée le 3 avril 2013 par l'association loi 1901 Union des Blessés de la Face et de la Tête (Les Gueules Cassées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Domaine de Moussy Séminaires – Événements » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Union des Blessés de la Face et de la Tête (Les Gueules Cassées domicilié(e) 20, rue d'Aguesseau - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Union des Blessés de la Face et de la Tête domicilié(e) 20 rue d'Aguesseau - 75008 - PARIS - France.

La marque Le Domaine de Moussy Séminaires – Événements a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995651.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Domaine de Moussy Séminaires – Événements est expirée depuis le 3 avril 2023.

Union des Blessés de la Face et de la Tête (Les Gueules Cassées a également déposé les autres marques suivantes : Union des Blessés de la Face et de la Tête "Les Gueules Cassées" Sourire quand même


Union des Blessés de la Face et de la Tête (Les Gueules Cassées), Association loi 1901 - 20, rue d'Aguesseau - 75008 - PARIS - France


Union des Blessés de la Face et de la Tête - 20 rue d'Aguesseau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Services de bars. Cafés-restaurants. Services hôteliers. Location de salles de réunion. Location de logements temporaires. Pensions. Maisons de retraite pour personnes âgées. Restauration (alimentation). Services de traiteurs. Maisons de vacances.

Services de cliniques médicales. Services de gardes-malades. Hospices (maisons d'assistance). Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de repos/convalescence. Services de santé. Services thérapeutiques.